CC Pays du beaujolais

Edité le 08/01/2009

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La vie du Syndicat Mixte

Composition du bureau du SCoT

Daniel Paccoud CCBSPD (président), Jean Picard CAVIL et Sylvain Sotton CCRB (aménagement urbanisme), Maurice Givre CCPT et Marcel Bajard CCHVA (économie, formation), Pierre Gueydon CCPAT et Patrick Baghdassarian CCBV (environnement, agriculture), Pascale Bernard-Granger CCMOA et Serge Gabardo CCPBO (Indicateurs), Luc Appercel CCBVS et Olivier Rocle CCBVA (équipements et déplacements), Jean Pierre Dumontet CCBNM (finances), Pierre Thillet CCHB (Communication).

Nombre de représentants des intercommunalité au conseil syndical

Intercommunalité TitulairesSuppléants
Communauté d'Agglomération de Villefranche sur Saône (CAVIL)

7

2

Communauté de Communes Beaujolais Nizerand Morgon (CCBNM)

2

1

Communauté de Communes Beaujolais Saône Pierres Dorées (CCBSPD)

6

2

Communauté de Communes Beaujolais Val d'Azergues (CCBVA)

2

1

Communauté de Communes Beaujolais Val de Saône (CCBVS)

5

2

Communauté de Communes Beaujolais Vauxonne (CCBV)

4

2

Communauté de Communes du Haut Beaujolais (CCHB)

2

1

Communauté de Communes de la Haute Vallée d'Azergues (CCHVA)

3

2

Communauté de Communes des Monts d'Or d'Azergues (CCMOA)

4

2

Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy (CCPAT)

6

2

Communauté de Communes des Pays du Bois d'Oingt (CCPBO)

4

2

Communauté de Communes du Pays de Tarare (CCPT)

6

2

Communauté de Communes de la Région de Beaujeu (CCRB)

4

2

Le conseil syndical du 16 décembre 2008

Après une phase très dense de travail par les membres du bureau du Syndicat Mixte, des débats organisés dans les intercommunalités, le conseil a décidé d'arrêté le projet et de le transmettre pour avis aux personnes publiques associées. Les débats ont fortement insisté sur la nécessité de clore cette phase d'élaboration.

Le conseil syndical du 25 septembre 2008

Le conseil syndical, suite à la réception des avis des personnes publiques associées et à l'avis peu favorable de l'État, a décidé, après en avoir longuement délibéré et pris connaissance des avis des divers représentants du territoire, de revisiter le projet sur trois thématiques : les polarités, les zones d'activités et l'environnement (les ressources naturelles, les zones de fortes protections, introduction de la charte paysagère) et d'arrêter à nouveau le projet en décembre 2008. Le bureau travaillera en liaison avec les services compétents de la DDE.

Le conseil syndical du 3 juin 2008

Au cours de ce conseil ont été présenté : les 3 instances du Pays Beaujolais (Schéma de Cohérence Territoriale, Contrat de Développement et Conseil Local de Développement) ainsi que les organes de gouvernance externe à savoir la RUL et l'InterSCoT.


> Télécharger la présentation du 3 juin 2008


La Charte Paysagère du Pays Beaujolais, présentée le 13 mai 2008